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Marques déposées par mademoiselle Nathalie Civale
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T ATTRAPTEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T ATTRAPTEMPS
Mlle Nathalie Civale
M. Cyrille Sabatier

Numéro de dépôt :
4008108
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
T ATTRAPTEMPS de Nathalie Civale

Présentation de la marque T ATTRAPTEMPS

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par mademoiselle Nathalie Civale et monsieur Cyrille Sabatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T ATTRAPTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Les déposants sont mademoiselle Nathalie Civale domicilié(e) 70 avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France et monsieur Cyrille Sabatier domicilié(e) 70 Avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyrille Sabatier domicilié(e) 70 Avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France.

La marque T ATTRAPTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T ATTRAPTEMPS est expirée depuis le 29 mai 2023.


Mlle Nathalie Civale - 70 avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France

M. Cyrille Sabatier - 70 Avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France


M. Cyrille Sabatier - 70 Avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 8 août 2013 - Concession de licence n°606282 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 16 septembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°608549 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 7 juillet 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°626870 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-07

Inscription le 1 septembre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°630129 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01

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